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Remise commerciale peugeot 308




remise commerciale peugeot 308

Il ne peut pas être un professionnel de lAutomobile (garagiste, vendeur de véhicule).
les véhicules ont été vendus par un Distributeur membre du réseau PGA en France.
Frais ET prejudices exclus Les présentes garanties ont pour seule finalité de permettre la remise du Véhicule dans son état de fonctionnement antérieur à la panne suivant les conditions décrites dans ce document.
Le Gestionnaire nest pas le donneur dordre du garage réparateur.Aucune dépense effectuée dautorité par le Bénéficiaire ou le distributeur ne sera remboursée, à lexception des frais de dépannage ou de remorquage sur autoroute ou voie réglementée.En stock.2 puretech 130 EAT6 allure, gris discount code miss selfridge november 2018 Platinium.La durée de limmobilisation sera indiquée par le réparateur dès la prise en charge du Véhicule et reussir oral concours as sachève à la fin concours interne ira metz effective des travaux.Ce nest pas une garantie dassurance.Bleu Magnetic km Essence Gris Artense km Essence.5 bluehdi 130 GT linano Gris Artense km Diesel Noir Perla Nera km Diesel Bleu Magnetic km Diesel.6 THP 225 GT EAT8 SURÉquipÉ Blanc Nacrée km Essence En stock bluehdi 130 EAT8 allure plus Gris Platinium.Nos peugeot 308 0km sont toutes produites en Europe, de ce fait, elles bénéficient de la garantie constructeur valable dans tout le réseau de réparation agré par peugeot.Les prestations ci-dessous mentionnées ne peuvent être mises en œuvre quavec laccord préalable de lAssisteur.Ces frais peuvent faire lobjet dun remboursement selon les conditions de lassurance couvrant votre Véhicule.
Il a sa résidence principale en France métropolitaine, Corse incluse, ou en Principauté de Monaco.
DÉfinitions, tous les mots suivants, commençant par une majuscule ou en gras, ont les définitions suivantes : Adhérent : Toute personne désignée au bulletin dadhésion, qui en est signataire, acquéreur dun Véhicule désigné sur le bulletin dadhésion, qui a adhéré à une Garantie autosphere occasions.Exclusions.1 Exclusions relatives à lassistance routière lassisteur NE prend PAS EN charge : Toute dépense effectuée sans lautorisation préalable de lAssisteur.Le nombre de personnes bénéficiant de cette prestation est limité au nombre de passagers autorisés par la carte grise du Véhicule désigné dans le bulletin dadhésion.Les frais de péage sont à la charge du conducteur du véhicule.Elle doit permettre au Gestionnaire de se prononcer en connaissance de cause sur lapplication de la garantie.5.3 Mobilité Nous nous chargerons de tout mettre en œuvre pour vous amener, vous et vos passagers, à destination.5.3.3 Hébergement à lhotel Si la panne survient à plus de 80 kilomètres du domicile du conducteur autorisé et que la réparation ne peut être effectuée dans la journée, le Bénéficiaire pourra choisir dattendre que la réparation soit effectuée.Après réception du devis ou du rapport dexpertise, avec laccord exprès préalable du Gestionnaire, les réparations exécutées et facturées, dont lAdhérent justifiera avoir fait lavance, lui seront remboursées sur présentation de la facture acquittée en original, au barème pièces et main dœuvre recommandé par.Après examen du Véhicule et diagnostic de la panne, le réparateur devra prendre contact avec le Gestionnaire : Par internet : m Par Tél.LAssisteur se réserve le droit de restreindre ou refuser ses services en cas de ré-immatriculation de votre Véhicule dans un autre pays.2.1.2 Non-éligibilité des véhicules, sont formellement exclus du présent Contrat : - Les véhicules ne répondant pas aux conditions déligibilité indiqués à larticle.1 - Les véhicules adaptés au transport sanitaire (Code APE 8690A) - Les véhicules de location de courte durée (Codes APE 7711A.Société dassurance régie par le Code des assurances et soumise à lAutorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution.En cas de panne mécanique en France, vous devez vous adresser, en vue de la réparation, à un réparateur professionnel, de préférence le garage vendeur, ou un distributeur de la marque du Véhicule.Le retour du véhicule de remplacement se fera en local cest-à-dire à lagence de location où le véhicule a été loué.



En toute hypothèse, la prise deffet du présent contrat est conditionnée par lenvoi du bulletin par voie postale ou numérique au Gestionnaire.
Cependant ni lAssisteur ni le Gestionnaire ne peuvent être tenus pour responsables ni de la non-exécution, ni des retards posés par : la mobilisation générale, la réquisition des hommes et du matériel par les autorités, tout acte de sabotage ou de terrorisme commis dans.


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